le site T411 à son tour dans le viseur

La SCPP a encore frappé.Après The Pirate Bay ses autour du site français T411.me.

La SCPP, la Société Civile des Producteurs Phonographiques, est visiblement remontée contre les sites de téléchargements de liens torrent. Après avoir remporté un premier procès ce jeudi à l’encontre de The Pirate Bay qui devra être bloqué par les principaux FAI que sont Orange, Free, SFR et Bouygues Telecom, la SCPP s’attaque à un site français : t411.me.

 

Tenter de bloquer le torrent à la source

D’après les informations de NextInpact, les deux dossiers (initiés respectivement en février et mai 2014) n’ont pu être liés pour des raisons de procédures et le second procès ne se déroulera pas avant 2015. Reste que l’objectif demeure le même : bloquer le site du côté des fournisseurs d’accès. Ce site est relativement actif depuis sa naissance et comptabilise plus de 450 000 torrents et plus de 5,6 millions de membres (pas forcément actifs).

Ce blocage s’appuie sur l’article L336-2 du code de la propriété intellectuelle qui stipule qu’« En présence d’une atteinte à un droit d’auteur ou à un droit voisin occasionnée par le contenu d’un service de communication au public en ligne, le tribunal de grande instance […] peut ordonner à la demande des titulaires de droits sur les œuvres et objets protégés […] toutes mesures propres à prévenir ou à faire cesser une telle atteinte à un droit d’auteur ou un droit voisin, à l’encontre de toute personne susceptible de contribuer à y remédier. »

 

Pendant ce temps-là, à la HADOPI

Reste qu’un blocage, bien qu’assez handicapant pour la plupart des internautes, risque de ne pas suffire. En l’absence d’une suppression pure et simple du site, bien des solutions existent pour contourner ce genre de manœuvres, sans même parler de l’existence d’autres sites ou de ceux qui pourraient pousser par la suite.